Comment fonctionne le CODEV ?

Organisation

Le conseil est organisé autour d’un Bureau, d’une assemblée plénière et des groupes de travail. Un règlement co-élaboré par les membres du CODEV et les services de l’agglomération fixent les règles de bon fonctionnement de l’instance.

Le bureau du CODEV

Les membres du Bureau et les personnes qualifiées sont nommées par le Président de Caux Seine Agglo. Le bureau assure l’organisation de l’instance. Les membres définissent et valident ensemble le programme de travail de l’année proposé par les élus ainsi que l’organisation et gère le budget de l’instance. Le Bureau se réunit au rythme d’une réunion par mois. La vice-présidente de l’agglo participe à chacune des réunions ainsi que la Directrice de la transition écologique & de l’innovation territoriale.
Son président est nommé par les membres du bureau.

La plénière du CODEV

La plénière est constituée des têtes de réseaux structures associées et de personnes qualifiées. Sa composition pouvant être révisée tous les trois ans mais aussi en fonction de l’évolution territoriale et de l’assiduité de ces représentants.

Les séances plénières constituant des temps forts de l’instance, organisées pour mobiliser plus largement, informer l’ensemble des membres du conseil et pour permettre aux élus de présenter la proposition de programme de travail semestriel et/ou annuel, de débattre et d’approuver les contributions construites par les différents groupes de travail.

GDF SUEZ Madame Nathalie CADIER
Eergies Hute-Normandie Madame Nathalie QUEINNEC
Communes forestières Fédération nationale Madame Laure FERRIER
GRDF Monsieur Arnaud JAMARD
SARL DUMOUCHEL H.P.C
Slaur Sardet Monsieur Thierry DORE
Forlumen Réseaux Monsieur Jean-François OUILLEAU
SART FREDERIC DURAND Monsieur Frédéric DURAND
Urb&co Monsieur Patrick LE PAGE
EDF Monsieur Eric BIENAIME
ENEDIS Monsieur Lionel DEHONDT
CRAM Monsieur FAUVEL
Caux Seine agglo Monsieur Florent VEZIER
Madame Sabine LAURANT
Monsieur Pascal SEYER
Monsieur Nicolas PAPION
Monsieur Damien RESTOUX
Monsieur Cédric GRENET
Madame Nathalie DEMUNCK
Madame Angélique PARICHE
Monsieur Paul MARTINEZ
Monsieur Rodolphe CELESTIN
Monsieur Romain HOYE

Les groupes de travail

Pour traiter les sujets issus de la commande politique ou sur les sujets territoriaux sur lesquels le CODEV souhaite formuler directement des propositions aux élus, le conseil peut se réunir sous la forme de réunions de Groupe de travail, d’ateliers élargis. Les groupes sont formés selon la nature des travaux et doivent permettre l’émergence de propositions.

Prise en compte des avis du conseil de développement

La Vice-Présidente de Caux Seine Agglo joue un rôle de facilitateur dans les échanges entre le conseil et l’exécutif.

De même, lors des saisines, le dialogue doit être renforcé avec les autres Vice-Président(e)s de l’agglo lors de la présentation des avis en séance plénière.

Cependant d’autres formes d’échanges peuvent être recherchées en cas de nécessité notamment avec les maires du territoire.

Le rapport annuel d’activité est présenté à l’exécutif permettant ainsi d’échanger sur les travaux et les perspectives d’avenir.

Secrétariat technique et soutien à l’animation du Conseil

La DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE & DE L’INNOVATION TERRITORIALE assure l’accompagnement technique du CODEV. Elle veille à apporter les ressources et méthodes de travail nécessaires au bon fonctionnement des réunions, et à faire bénéficier de l’apport d’expertises (agence d’urbanisme, réseaux universitaires, …) nécessaires à la réflexion collective en amont d’une saisine ou de toutes autres actions innovantes du conseil.

La Direction assurera également l’interface avec les autres Directions & services de l’agglomération (en amont, pendant et en aval de la démarche) répondant à une saisine.

Moyens financiers

Le budget annuel alloué s’élève à 10 000 € et sera soumis à l’arbitrage budgétaire annuel de Caux Seine Agglo.